DRJSCS PACA

Soutien aux actions en direction des jeunes scolarisés (accompagnement éducatif)

admin, Louise MELKONIAN — 2012-05-16T09:25:00Z

Le CNDS reconduit en 2011 sa participation au dispositif de soutien aux activités sportives périscolaires s'inscrivant dans le cadre de l'accompagnement éducatif, prévu par le Ministère de l'Education nationale pour l'année scolaire 2011/2012. Pour mémoire, un module correspond à la mise en place d'une séance sportive d'une durée indicative de 2h, quatre jours par semaine de préférence en fin de journée après la classe durant un semestre (18 semaines), pour un groupe de 12 à 20 élèves :

Collégiens

Elèves de primaire (réseau ambition réussite et réseau de réussite scolaire)

Elèves des établissements spécialisés accueillant des jeunes scolarisés en situation de handicap – pour ces établissements, une analyse au cas par cas sera conduite avec les services académiques. Le soutien du CNDS aux associations et structures régionales et départementales qui incluront leur participation à la mise en œuvre de modules « accompagnement éducatif » dans leur plan global de développement sera privilégié. Ainsi, les clubs et les comités départementaux sont invités à travailler ensemble à l'élaboration d'un plan départemental disciplinaire d'accompagnement éducatif. Le montant de la subvention pour un module ne peut excéder 1300€

Ce dispositif doit permettre notamment d'obtenir une meilleure complémentarité entre les actions des clubs sportifs et les projets à caractère sportif développés dans le cadre de l'institution scolaire.

Les modules mis en place sur le territoire doivent faire l'objet d'un conventionnement au travers des documents types présentés en annexe (convention écoles élémentaire, convention collège). Ces conventions ainsi que le suivi de celles ci est assuré par les DDCS (PP) en lien avec les CDOS, pour leur instruction. Toute demande préalable de conventionnement doit être formulée auprès de des services instructeurs afin de veiller à recevabilité de la demande et de son éventuelle prise en charge. La liste de ces contacts se trouve dans l'onglet « CONTACTS »

Modalités de mise en œuvre et orientations préconisées en Provence Alpes Côte d'Azur :

module ( 2 heures après la classe, l'après midi, fréquence hebdomadaire, 18 séquences : soit 36 heures d'animation sportive)

activité sportive encadrée par un éducateur diplômé (conformité au code du sport)

convention de mise en œuvre signée en amont du démarrage du module

une couverture la plus large possible du territoire

soutien le plus diversifié possible d'activités sportives sur chaque département

diversité de porteurs de projets (club, …)

appui sur les évaluations des modules pris en charge l'année précédente, dans le cas d'une reconduction.

Principes de prise charge financière au travers du CNDS :
Deux cas sont à distinguer :
Lorsqu'il y a rémunération de l'intervenant :

plafond maximal de prise en charge d'un module 1300€ pour un premier module présenté par un porteur sur un établissement scolaire.

1100€ de prise en charge maximale pour un deuxième module présenté par le porteur sur le même établissement, sur la même année scolaire.

900€ de prise en charge maximale pour tous les autres modules présentés par le porteur sur le même établissement, sur la même année scolaire. Cette subvention devant principalement couvrir la rémunération de l'intervenant.

Lorsque la rémunération de l'intervenant n'est pas prise en charge (intervenant à titre bénévole ou rémunération prise en charge par exemple par l'éducation nationale) :

400€ de prise en charge maximale par module, en veillant à ce que le porteur de projet dépasse le seuil de prise en charge de 750€ conformément au règlement général du CNDS ; le cumul est possible avec la part territoriale classique.

Les documents support :

L'instruction du CNDS (2011-07 du 16 Novembre 2011, page 19 à 21) (cette dernière se trouve dans l'onglet Subvention : la part traditionnelle)

Les modèles de conventions de mise en œuvre.
Convention Collège
Convention Ecole
Il est à noter la nécessité de vous rapprocher de la DDCS (PP) du lieu de projet de mise en place de modules afin d'identifier votre demande et de respecter les procédures et les échéanciers spécifiques. Les conventions dument remplies restent un préalable à l'accord d'une prise en charge financière qui sera accordée lors des Commissions Territoriales du CNDS.

Les modalités de mise en œuvre dans les départements de la région et les documents spécifiques :

Département des Alpes de Haute Provence

Département des Hautes Alpes :
Courrier d'information aux associations et comités départementaux
Modalités de mise en œuvre dans le département des Hautes-Alpes
Fiche de renseignement (à joindre obligatoirement à la convention)
Fiche bilan 2011 – 2012

Département des Alpes Maritimes
Bilan accompagnement éducatif 2011-2012
Echéancier 2012-2013
Modalités 2012-2013 AE Alpes-Maritimes
Modèle convention collège 2012-2013
Modèle convention école 2012-2013

Département des Bouches du Rhône :
Information sur la campagne et procédure de l'A.E. 2012-2013
Fiche navette tout établissement scolaire sauf école primaire
Fiche navette école primaire
Fiche d'évaluation quantitative et qualitative Club ou Association
Fiche d'évaluation quantitative et qualitative tout établissement scolaire
Convention tout établissement scolaire sauf école primaire
Convention école primaire

Département du Var :
Les rendez-vous de l'accompagnement éducatif dans le Var
Les orientations spécifiques dans le Var
L'accompagnement éducatif dans le Var années 2012-2013
Fiche d'évaluation des modules années 2011-2012

Département du Vaucluse

Les publications du DROS

admin — 2012-05-15T13:26:50Z

Accédez au site et aux publications du DROS : www.dros-paca.org

Quelques publications du DROS :

- Actes du colloque interrégional sur l'enfance pauvre du 21 janvier 2012 à l'Assemblée Nationale.
- Cahier du DROS n°12 "Vivre la pauvreté quand on est un enfant."
- Cahier du DROS n°11 "Baromètre social 2010"
- Cahier du DROS n°10 "Les populations immigrées en Provence-Alpes-Côte d'Azur".

Les publications de l'ORM

admin — 2012-05-15T13:26:23Z

Quelques publications de l'ORM :
Sanitaire et social : tableau de bord formation
- Actes de la journée d'étude du réseau régional pour l'égalité entre les femmes et les hommes du 11 mars 2011
- Jeunesse et Sports : les chiffres clefs de l'animation et du sport 2011->http://www.orm-paca.org/accueil.htm...
- Les métiers des sports de montagne - évolution et enjeux en Provence-Alpes-Côte d'Azur->http://www.orm-paca.org/rapports/ra...
- Animateur socioculturel, un métier en reconstruction ? L'exemple de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.->http://www.orm-paca.org/accueil.html

Accédez au site de l'ORM

Le cycle des ateliers territoriaux

admin — 2012-05-15T12:52:42Z

La Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale et les Directions Départementales de la Cohésion sociale, en partenariat avec l'association Voisins & Citoyens en Méditerranée, ont souhaité organiser un cycle de 7 séminaires, destinés aux professionnels, au plus près de leurs territoires d'intervention, pour débattre des objectifs et des moyens des politiques locales de cohésion sociale de demain.

Pourquoi organiser des ateliers territoriaux de la cohésion sociale en PACA ?

Parce que les problématiques sociales auxquelles sont confrontées les habitants de la région nécessitent de dépasserles approches traditionnelles de l'intervention sociale ou éducative ou de la gestion de dispositifs ou de programmes, et de penser les problèmes à la fois de manière plus globale et sociétale. C'est ce que propose le concept de « cohésion sociale », entendu comme « savoir vivre ensemble ». Comment ce concept, promu par les organisations internationales et plus récemment en France, peut-il aider à faire évoluer les politiques sociales régionales ? Quelles en sont les implications stratégiques et opérationnelles ?

Parce que s'il faut penser « global » (la cohésion sociale), il faut « agir local », dans les territoires. C'est au niveau des territoires vécus, et non des territoires administratifs, que les acteurs sociaux dans leur ensemble (Etat, collectivités, entreprises, associations, habitants) sont en mesure de se mobiliser et de produire de l'intelligence collective. Cette intelligence collective produit des modes « d'habiter », de coopérer, qui peuvent prendre des formes, et des fortunes, très diverses. Comment passer de ces jeux sociaux, coopératifs ou non, à un véritable « projet » pour les territoires, capables de donner du sens, un avenir ?

Parce que pour répondre à ces questionnements complexes, il y a peu d'espaces de réflexion et de mise en débat qui permette aux différentes parties prenantes des politiques territoriales (services de l'Etat, des collectivités, des associations…) d'échanger sur leurs pratiques, de prendre connaissance des projets innovants ou expérimentaux du territoire voisin, des études ou évaluations menées. Si les territoires foisonnent d'innovations méconnues, il existe peu de réflexions sur les méthodes ou les outils. Comment mieux observer les phénomènes sociaux, associer les démarches qualitatives et quantitatives, trop souvent séparées ? Comment évaluer les effets des actions publiques, selon quels critères ? Comment capitaliser les savoirs issus à la fois des chercheurs, des professionnels, et usagers ?

TABLEAU

La journée de synthèse du 19 juin :

La « cohésion sociale », que le Conseil de l'Europe définit comme « la capacité d'une société à assurer le bien être de tous ses membres, à minimiser les disparités et à éviter la polarisation », est un concept à la mode, à la fois « mot valise », mais aussi porteur de potentialités d'action et de réflexion.

C'est pour nourrir et interroger cette notion que la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et les directions départementales de la cohésion sociale, en collaboration avec de nombreux partenaires , ont organisé en 2011 un cycle de 7 séminaires, destinés aux professionnels, au plus de leurs territoires d'intervention, pour débattre des objectifs et des moyens des politiques locales de cohésion sociale de demain.

Ces ateliers, qui ont réuni près de 500 personnes, ont abordé différentes problématiques : l'égalité femmes / hommes, l'articulation rénovation urbaine et cohésion sociale, le devenir des métiers face aux nouveaux besoins, la synergie des acteurs, la participation des usagers, les sources de l'innovation sociale, le sport comme outil de la cohésion sociale.

Le 19 juin 2012, les acteurs de ces ateliers se retrouveront au CREPS d'Aix-en-Provence pour une journée de synthèse et de mise en perspectives.

Il apparaît que c'est à partir du territoire et de la pluralité de ses déclinaisons (territoire des besoins, territoire des ressources, territoires des projets) qu'une problématique intersectorielle comme la cohésion sociale peut être appréhendée. C'est tout d'abord au niveau local que la globalité des problèmes s'appréhende le mieux, et c'est enfin à ce niveau-là que se joue la question du partage des diagnostics, de la mobilisation des ressources et de la dynamique de projet.

Mais le renvoi au local de la complexité des phénomènes à traiter pose aussi de nombreux questionnements, notamment en terme d'échelle (quel est le bon niveau de diagnostic et d'action en matière de cohésion sociale ? , d'outillage (quelles ressources en ingénierie ?) ou de gouvernance (quel rôle pour l'Etat, les collectivités locales, la société civile ? ).

Ces questions seront abordées le 19 juin sous forme de table-ronde, avec la participation d'élus locaux, de représentants de l'Etat, de centres de ressources et de partenaires associatifs.

Enfin, au cours de cette journée, la DRJSCS remettra un prix régional de la recherche sur la cohésion sociale, d'une valeur de 1400 euros, à trois thèses de sciences humaines et sociales, portant sur un champ de la cohésion sociale.

La DRJSCS souhaite ainsi encourager les jeunes chercheurs à aborder les nouveaux enjeux et les nouvelles politiques de cohésion sociale, valoriser les recherches qui peuvent nourrir ces politiques, décloisonner le rapport entre les savoirs et les institutions, créer une dynamique d'échanges entre les professionnels de l'intervention sociale et les chercheurs.

Prix Régional de la Recherche sur la Cohésion Sociale

admin — 2012-05-15T12:52:33Z

La Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale a décidé d'organiser pour l'année 2011/2012 en partenariat avec le DROS un prix régional de la recherche sur la cohésion sociale d'une valeur de 1400 euros. Ce prix sera attribué à 3 thèses de sciences humaines et sociales, portant sur un champ, parmi une dizaine, de la cohésion sociale et qui devaient satisfaire à des conditions fixées par un règlement de participation.

A la clôture des inscriptions la DRJSCS a reçu dix thèses qui s'inscrivent dans quatre thématiques :

l'immigration : accueil, intégration, discriminations,

les métiers de la cohésion sociale : entre santé, social et anthropologie culturelle,

enfance, adolescence : éducation, subjectivation, socialisation,

les indicateurs de la cohésion sociale Toutes les candidatures ont été jugées recevables. La remise des prix aura lieu le 19 juin au CREPS d'Aix-En-Provence lors du séminaire sur les ateliers territoriaux de la cohésion sociale.

Opération "Sentez-vous sport 2012"

admin, Louise MELKONIAN — 2012-05-14T14:52:40Z

Cette Opération nationale de communication et de promotion du sport pour tous se déroulera du 19 au 23 septembre prochain. Elle a pour objectif de proposer gratuitement à tous les publics et au plus grand nombre la découverte et la pratique d'activités physiques et sportives.

Quoi ?
Cette Opération nationale de communication et de promotion du sport pour tous se déroulera du 19 au 23 septembre prochain. Elle a pour objectif de proposer gratuitement à tous les publics et au plus grand nombre la découverte et la pratique d'activités physiques et sportives.

Qui ?
Les associations, collectivités, établissements publics et entreprises désirant participer à cette opération doivent soumettre leur projet à la commission nationale "SVS 2012" pour une labellisation. Des supports de communication officiels seront mis à la disposition des organisateurs.

Comment ?
Cette procédure permet l'identification et la reconnaissance des porteurs et de leur projet dans le réseau local d'acteurs engagés dans ce dispositif national.
Elle permet également le subventionnement des projets portés par les associations sportives agréées. Toutefois, en PACA seuls les projets portés par les Comités Départementaux Olympiques et Sportifs (CDOS) sont subventionnables, ces derniers assurant également la coordination de l'opération sur l'ensemble du département. N'hésitez pas à prendre contact avec eux pour prendre part à l'évènement
Contacts

Quand ?
Les dossiers doivent être déposés avant le 15 juin pour les associations sportives agréées et pour le 31 août par les autres personnes morales auprès des services instructeurs habituels des dossiers CNDS (DDCS/PP).
Contacts

=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=

Vous trouverez dans les fichiers ci-après toutes les informations nécessaires (coordonnées CDOS et DDCS/PP, cahiers des charges, dossier de demande de labellisation et de subvention) pour établir votre demande de participation.

Organigrammes

admin, Louise MELKONIAN — 2012-05-11T08:00:00Z

La DRJSCS PACA est composée de 5 pôles. A cette organisation, s'ajoute le service du "Contentieux général et de l'Incapacité".

Organigramme général - avril 2012

L'équipe de Direction - avril 2012

Secrétariat Général - avril 2012

Pôle Observation, Contrôle, Evaluation, Ingénierie - avril 2012

Pôle Sport -avril 2012

Pôle Politiques Sociales - mai 2012

Pôle Jeunesse- janvier 2011

Pôle Professions-Formations septembre 2011

Service du Contentieux général et de l'incapacité (TASS et TCI) - janvier 2011

Avis de marchés publics

admin, Louise MELKONIAN — 2012-05-04T13:04:50Z

Avis de marché

Département de publication : 13

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
DIRECTION REGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE

Objet du marché : action d'ingénierie pour l'animation régionale de la politique de refondation de l'hébergement et de l'accès au logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.)

Le formulaire DC1 : c'est un modèle de lettre de candidature, qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres pour présenter leur candidature.

Le formulaire DC2 : c'est un modèle de déclaration qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords-cadres à l'appui de leur candidature (formulaire DC1).

Le formulaire DC3 : c'est un modèle d'acte d'engagement qui peut être utilisé par les candidats aux marchés publics ou accords cadres pour présenter leur offre.

Le formulaire NOTI2 : c'est un modèle d'état annuel des certificats reçus, qui peut être utilisé par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer un marché ou un accord-cadre, pour justifier de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales.

Le Règlement de la consultation

Les demandes d'équivalence BEES1/DEJEPS

admin, Louise MELKONIAN — 2012-05-02T12:45:00Z

Attention : Les dossiers sont dorénavant à adresser :
Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale PACA (DRJSCS) Service Professions - formations 66A rue Saint-Sébastien CS 50240 13292 Marseille CEDEX 06
Cliquer sur la discipline sportive pour télécharger le dossier de demande d'équivalence :

**Les demandes d'équivalence BEES1/DEJEPS**
Disciplines sportives	Disciplines sportives
AIKIDO, AIKIBUDO & DISCIPLINES ASSOCIEES - (PDF - 290.9 ko)	HALTEROPHILIE ET MUSCULATION - (PDF - 89.4 ko)
ARTS ENERGETIQUES CHINOIS - (PDF - 218.7 ko)	HANDBALL - (PDF - 280.9 ko)
ATHLETISME & DISCIPLINES ASSOCIEES - (PDF - 326.5 ko)	HOCKEY SUR GLACE - (PDF - 61.4 ko)
ATTELAGES CANINS - (PDF - 226.4 ko)	HOCKEY - (PDF - 263.9 ko)
AVIRON - (PDF - 289.7 ko)	JUDO_JUJITSU - (PDF - 268.5 ko)
BADMINTON - (PDF - 286.2 ko)	KARATE & DISCIPLINES ASSOCIEES - (PDF - 91.4 ko)
BASEBALL, SOFTBALL & CRICKET - (PDF - 75.9 ko)	LUTTE & DISCIPLINES ASSOCIEES - (PDF - 80.4 ko)
BASKET-BALL - (PDF - 66.3 ko)	NATATION COURSE - (PDF - 94.2 ko)
BILLARD - (PDF - 288.7 ko)	NATATION SYNCHRONISEE - (PDF - 88.7 ko)
BMX UC 1 2 ET 4 - (PDF - 289.3 ko)	PARAPENTE - (PDF - 290 ko)
BOXE UC 4 - (PDF - 289.6 ko)	PARACHUTISME - (PDF - 221.3 ko)
BOXE - (PDF - 287.5 ko)	PLONGEE SUBAQUATIQUE - (PDF - 69.5 ko)
CANNE DE COMBAT BATON - (PDF - 84.8 ko)	PLONGEON - (PDF - 344.3 ko)
CANOE-KAYAK DISCIPLINES ASSOCIEES EN EAU CALME - (PDF - 89.1 ko)	ROLLER-SKATING - (PDF - 250 ko)
CANOE-KAYAK DISCIPLINES ASSOCIEES EN EAU VIVE - (PDF - 88.4 ko)	RUGBY A XIII - (PDF - 254.6 ko)
CANYONISME - (PDF - 333.4 ko)	RUGBY A XV - (PDF - 288.5 ko)
CHAR A VOILE - (PDF - 85.7 ko)	SAVATE, BOXE FRANCAISE - (PDF - 348 ko)
COURSE D'ORIENTATION - (PDF - 85.5 ko)	SKATEBOARD - (PDF - 223.4 ko)
CYCLISME TRADITIONNEL UC 1 2 et 4 - (PDF - 288.3 ko)	SKI NAUTIQUE & DISCIPLINES ASSOCIEES - (PDF - 79.3 ko)
DELTAPLANE - (PDF - 288.9 ko)	SQUASH - (PDF - 262.8 ko)
DISCIPLINES GYMNIQUES ACROBATIQUES UC 3 4 - (PDF - 294.4 ko)	TAEKWONDO & DISCIPLINES ASSOCIEES UC 4 - (PDF - 289.9 ko)
DISCIPLINES GYMNIQUES ACROBATIQUES UC 3 4 - (PDF - 290.3 ko)	TAEKWONDO & DISCIPLINES ASSOCIEES - (PDF - 289.5 ko)
ESCALADE - (PDF - 279.9 ko)	TENNIS DE TABLE - (PDF - 83.7 ko)
ESCALADE EN MILIEUX NATURELS - (PDF - 261.9 ko)	TENNIS - (PDF - 294.8 ko)
ESCALADE UC 3 - (PDF - 259.1 ko)	TIR A L'ARC - (PDF - 78.3 ko)
ESCALADE UC 4 - (PDF - 278.8 ko)	TIR SPORTIF - (PDF - 92 ko)
ESCRIME - (PDF - 260.2 ko)	VOLLEY-BALL - (PDF - 81.2 ko)
FOOTBALL AMERICAIN - (PDF - 62.3 ko)	WATER-POLO - (PDF - 87.9 ko)
GLISSES AEROTRACTEES NAUTIQUES - (PDF - 78.6 ko)

Lignes éditoriales de l'OCEI

admin, Louise MELKONIAN — 2012-04-27T13:00:00Z

Panorama statistique 2011


Panorama statistique 2011 - (PDF - 109.7 ko)

mise à jour Avril 2012

La revue "Zoom sur..."

Zoom sur n° 1 de Sept 2011 - (PDF - 1.6 Mo)

"Les points d'accueil et d'écoute jeunes en PACA au 31 décembre 2009"

Zoom sur n° 2 de février 2012 - (PDF - 1.2 Mo)

"Le rôle des centres sociaux dans la prévention et la lutte contre les discriminations dans les Bouches-du-Rhône"